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Kepler, rénovateur de l’optique

Gérard Simon
Cette édition d’une partie de la thèse de Gérard Simon soutenue en 1976 est consacrée à la nouvelle conceptualisation des phénomènes lumineux par Kepler. L’auteur en évalue les conséquences pour l’histoire des sciences et pour l’histoire de la philosophie à l’époque moderne.

Des bibliothèques hautes de dix coudées

Clément Pieyre
Le droit trouve naturellement au XVIIIe siècle sa place aux côtés de la théologie, des sciences et arts, des belles lettres et de l’histoire dans les catalogues de vente. Le repérage de titres fondamentaux pose la question de la recherche de l’unité du droit à travers les bibliothèques des magistrats du parlement de Paris : mémoire de la législation royale, évocation d’un droit commun coutumier et comparatisme jurisprudentiel semblent constituer les trois piliers d’une réflexion...

Le Conseil du roi et les réformes judiciaires civiles en Bretagne dans la première moitié du XVIe siècle

Xavier Godin
Entreprise par Charles VIII, poursuivie par François Ier, la politique législative royale dans le duché de Bretagne – encouragée par les états – a été à l’origine d’importantes transformations judiciaires. Si les premières lois ont cherché à simplifier et à raccourcir la longueur des contentieux civils, l’intervention des maîtres des requêtes du Conseil, associés aux membres des grands-jours, a constitué un relais efficace et permis d’apporter un regard juridique extérieur sur les contentieux bretons.

Avocats et juges au XVIIIe siècle et durant la période révolutionnaire

Ugo Bellagamba
Juges et avocats, aux Temps Modernes, se considèrent mutuellement comme des sages, des « hommes de bien » qui se distinguent du vulgaire par leurs connaissances juridiques et leur mission judiciaire. À la Révolution, le lien se brise avec la participation très active des avocats aux assemblées politiques de 1789, tandis que les juges restent en retrait, stigmatisés par la vénalité de leurs offices. À l'échelle locale, la lutte des avocats contre la juridiction prévôtale...

La procédure civile et la règle des trois unités, ou la distinction de la procédure et de l’organisation judiciaire

Boris Bernabé
En 1667, le roi reprend dans sa célèbre ordonnance civile les trois unités procédurales : il remploie dans un texte qui entendait soumettre les juges l’un des principes ancestraux de leur puissance. C’est la raison pour laquelle le droit royal fait peser sa volonté d’unification bien plus sur l’organisation judiciaire que sur la procédure elle-même. Il y aurait un « conflit des unités » : la triple unité procédurale face à l’unité légale d’organisation judiciaire,...

La répression de la fraude fiscale, un accompagnement ambigu du pouvoir royal d’imposer (XIVe-XVIIIe siècle)

Katia Weidenfeld
La reconnaissance au profit du roi de France du monopole de la faculté de créer et de lever l’impôt est au cœur de l’unification politique du royaume. Chargés de réprimer les violations de ce monopole fiscal, les juges royaux, dans leur diversité, étaient appelés à accompagner sa construction. Leur action paraît toutefois empreinte d’une grande ambiguïté. Hormis quelques exceptions bien circonscrites, les juges semblent avoir fait preuve d’une grande passivité dans la mise en œuvre...

Le juge, interprète de la grâce ?

Julie Claustre-Mayade
La voie des tribunaux est sans doute l’aspect le moins bien connu de l’exercice du pouvoir de grâce qui était reconnu au souverain médiéval. Les treize registres des causes civiles du châtelet de Paris pour les années 1395-1455 livrent ainsi à l’historien un dossier de jurisprudence, qui permet d’émettre des hypothèses sur la manière dont le prévôt a accueilli les lettres de répits émises par la chancellerie qui étaient produites par des endettés afin de...

Deux législations matrimoniales pour un royaume ?

Raphaëlle Lapôtre
Au début de l’époque moderne, le droit matrimonial devient un enjeu de pouvoir. Dans le royaume de France, cela se traduit par une concurrence entre l’Église, législatrice sur la matière, et l’État qui prétend poser ses propres conditions d’accès. Dans la pratique, les compétences sur le mariage semblent bien réparties. Pour autant, lorsque l’on se place du point de vue des justiciables, on s’aperçoit que ces derniers doivent s’adresser à des prêtres qui cherchent davantage...

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