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Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XVI, pendant les années 1777, 1778, 1779, 1780 et 1781. Tome XIV

& France
Signatures A-Gggg4

Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement

, , Duché De Lorraine & France
Supplément au 'Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine' dont les premiers tomes avaient été publiés sous le titre: 'Recueil des edits, ordonnances, declarations, traitez et concordats...'

Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui déclare les ecclésiastiques exempts du droit de main-morte, sur les conclusions de M. l'avocat général

Pillement De Russange
Reliure veau brun moucheté. Dos à 5 nerfs, décor doré avec pièce de titre

Oeuvres de feu M. Cochin, ecuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Tome troisième. Nouvelle édition

Le tome troisième est à l´adresse de Durand.

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du Conseil enregistrés au Parlement de Metz . Ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette Cour,... Tome second , 1644-1659

Titre de forme : Acte royal (recueil) 1644 - 1659

Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du régne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome VIII

& Duché De Lorraine
Date de publication incertaine

Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du régne de Sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome X

& Duché De Lorraine
Date de publication incertaine

Dictionnaire historique des ordonnances, et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois. Dédié a monseigneur le marquis de Miromenil... Par M. Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville... Tome premier

Approbation du 27 mars 1776. Privilège du 4 décembre 1776

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I. De glorieuse mémoire, Duc de Lorraine et de Bar. Tome IV

&
Alphabet du titre : latin

Exposition des loix, actes et monumens authentiques concernant l'origine et la constitution de la Cour souveraine séante à Nancy

Louis-Michel Collin De(1732-1788) Benaville
Recueil factice

Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Tome IX

& Duché De Lorraine
Date de publication incertaine

Recueil des ordonnances et règlemens de Lorraine, du règne de Sa Majesté Louis XV. Tome XI

& France
Date de publication incertaine

Recueil des édits et ordonnances de Lorraine, du règne de Leurs Majestés Louis XV et Louis XVI, pendant les années 1773, 1774, 1775, 1776 et 1777. Tome XIII. Seconde partie

, & France
Contient "Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement"

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil enregistrés au parlement et à la chambre des comptes de Nancy ; ensemble des arrêts de réglements rendus par ces deux tribunaux. Tome XV.

France Parlement De Nancy
Table alphabétique ou Abrégée du XVe volume du Recueil des ordonnances et réglemens de Lorraine jusqu´en 1785 exclusivement

Conférences sur la coutume de Lorraine

Date : 18e siècle

Oeuvres de feu M. Cochin, ecuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Tome deuxième. Nouvelle édition

Le tome deuxième est à l´adresse de Durand.

Registration Year

  • 2013
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Resource Types

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